Conditions Générales de Vente

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Kcasquo, ci-après dénommé "le Vendeur", et toute personne physique ou morale, ci-après dénommée "le Client", effectuant un achat sur le site [SITE_URL].

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

Article 2 - Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif.

Tous les casques vendus sur le site sont homologués et conformes aux normes de sécurité en vigueur (ECE 22.06, EN 1078, NTA 8776 selon le type de casque).

Article 3 - Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande et varient selon le mode de livraison choisi.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 - Commande

Le Client sélectionne les produits qu'il souhaite commander et les ajoute à son panier. Après vérification du contenu du panier, le Client valide sa commande en suivant les étapes du processus d'achat.

La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV et forme le contrat de vente. Un email de confirmation est envoyé au Client.

Article 5 - Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, de manière sécurisée, par carte bancaire (Visa, Mastercard), PayPal, ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site.

La commande est considérée comme validée après confirmation du paiement par l'organisme bancaire. En cas de refus du paiement, la commande est automatiquement annulée.

Article 6 - Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison indiqués sont donnés à titre indicatif et varient selon le mode de livraison choisi.

En cas de retard de livraison supérieur à 7 jours ouvrés, le Client peut annuler sa commande et obtenir un remboursement intégral.

Article 7 - Droit de rétractation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Nous étendons ce délai à 30 jours pour vous permettre d'essayer votre casque à domicile. Le produit doit être retourné dans son état et emballage d'origine, non utilisé sur route.

Article 8 - Garantie

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (2 ans) et de la garantie des vices cachés. En cas de défaut de conformité, le Client peut demander la réparation, le remplacement ou le remboursement du produit.

Les casques bénéficient également de la garantie fabricant (généralement 2 ans) pour tout défaut de fabrication.

Article 9 - Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, de rupture de stock, ou de fait du Client ou d'un tiers.

Il est rappelé que le casque est un équipement de protection individuelle. Il est de la responsabilité du Client de vérifier que le casque est adapté à son usage et de respecter les consignes d'utilisation du fabricant.

Article 10 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, marques) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

Article 11 - Données personnelles

Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement de la commande et sont traitées conformément à notre politique de confidentialité et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Article 12 - Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront compétents.

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige.