Mentions Légales
Dernière mise à jour : Janvier 2026
1. Éditeur du site
Raison sociale : [NOM_SOCIETE]
Forme juridique : [FORME_JURIDIQUE]
Capital social : [CAPITAL] euros
Siège social : [ADRESSE]
SIRET : [NUMERO_SIRET]
RCS : [VILLE] B [NUMERO_RCS]
Numéro TVA : FR [NUMERO_TVA]
Téléphone : 01 00 00 00 00
Email : contact@brand.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [NOM_DIRECTEUR], en sa qualité de [FONCTION].
3. Hébergement
Hébergeur : Amazon Web Services (AWS)
Adresse : 38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
Site web : https://aws.amazon.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site Kcasquo (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et oeuvres protégées diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de [NOM_SOCIETE] ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou plus généralement toute exploitation non autorisée du site ou de ses éléments, sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Marques
Les marques et logos reproduits sur le site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Leur reproduction non autorisée est interdite.
Les marques présentes sur le site (Shoei, Arai, AGV, Shark, HJC, Giro, POC, etc.) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
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8. Liens hypertextes
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9. Limitation de responsabilité
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10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Crédits
Conception et développement : [AGENCE_WEB]
Crédits photos : Images fournies par les fabricants et partenaires. Certaines images proviennent de banques d'images sous licence.